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De Pierre Baudrier des notes sur l’affaire Amé Noël

Tanger (Margaret).- Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation (1828-1848) : Essai de contribution de la Cour de cassation à l’émergence des droits civils des Noirs dans les colonies françaises d’Amérique de 1828 à 1848 ; préf. de Brunot Cotte,…- Paris : Economica, 2007.- 139 p.  ISBN 978-2-7178-5415-2  20 euros
Arrêt Huc, Lecoq, arrêt Barrat contre Lemaître, arrêt Foloppe contre Louis Alexis, l’arrêt Antoine, sieur Gouyer, arrêt Louisy, arrêt Antoine, arrêt Léonarde, dlle Vervette p. I Virginie ; Cosnard ; Elia Plata ; Coralie ; Rodrigues ; veuve Beguin ; Verveau ; Leblond ; Prus ; Amé Noël ; arrêt Léon-Nicaise ; arrêt Petit ; arrêt Montout p. II Dame Audet épouse Bonnaire, sieur Théry, sieur Bonfils p. 40 dame Foloppe p. 41 Anténor p. 51 Robillard p. 81 Sieur Sainte Rose dit Tabac, ,notaire Ferriez p. 83 Vidal de Lingende p. 85 dame Blanchet, sieur Friberg p. 87 sieur Coquille Valencourt p. 88 arrêt Coralie non retrouvé dans le bulletin de la Cour de cassation p. 86 n. 117

Schoelcher (Victor).- Des colonies françaises : abolition immédiate de l’esclavage ; préf. par Lucien Abénon,…- Paris : Ed. du C.T.H.S., 1998.- LXXVIII-443 p.- (Ministère de l’Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie. Comité des travaux historiques et scientifiques. Format ; 28) ISBN 2-7355-0382-8
Mr Lignières, créole, habitant, avocat d’Amé Noël, p. 39, 40, 92, 179, 199, 237, 238, 241, 253, 277, 301, 361, 362
Mr Amé Noël, p. 38, 39, 40, 54, 181, 237, 364, 365 ; Jean-Pierre, esclave d’Amé Noël, p. 54

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle. Tome LIII. Année 1848.- Paris : Impr. Nationale, 1849.- 525 p.
P. 139 n° 81 Annulation d’un arrêt de la cour d’appel de la Guadeloupe dans le cas d’Amé noël. Esclave Hélène p. 139

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle. Tome XLVI. Année 1841.- Paris : Impr. Royale, 1842.- 636 p.
N° 81 Annulation sur le pourvoi du nommé Montout Mélanie d’un arrêt contre lui de la cour royale de la Martinique du 6 5 1841
p. 102-119 N° 58 Annulation sur la requête du procureur général près la cour d’assises de Basse-Terre d’un arrêt de cette cour du 25 8 1839 en faveur d’Amé Noël, de la nommée Delphine et de Belony Bertin
Amé Noël 72 ans, propriétaire à Bouillante ; Delphine, 48 ans, propriétaire à Basse-Terre, Bellony Bertin 46 ans économe de l’habitation caféière d’Amé Noël à Bouillante, donnent la mort à Jean-Pierre, esclave. Dans la nuit du 28 au 29 mai dernier Ernest Lafages (p. 103) arrête Jean-Pierre dans une des cases à nègres du sieur Abraham Lesueur. Jean-Pierre fuyait la colère de son maître parce qu’on lui avait fait dire qu’il avait surpris Delphine en soucougnan. Le lendemain, E L conduit Jean-Pierre sur l’habitation Le Duché p. 106 Sylvestre dit Banguio était préposé à la garde de Jean-Pierre P. 107 le cadavre de Jean-Pierre est traîné par les esclaves Louison, Jean-Jacques et Balthazar et jeté dans la falaise. Déposition de Banguio, Mélanie, Marie-Louise, Narcisse, d’Astrée

Journal du Palais. Recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française par Ledru-Rollin,… Tome Ier de 1842 (1re édition, tome 117 ; – 2e édition, tome 77 ; 3e édition, tome 38).- Paris : F.-F. Patris, 1842.- 840 p.
1,312 Ministère public contre Noël, Delphine et Bellony Bertin : Amé Noël, Delphine, Bellony Bertin, assassinat de Jean-Pierre 313 Ernest Lafages, Abraham Lesueur

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