Le Sieur Vaultier de Moyencourt attend votre décision

Cour royale de la Guadeloupe. Audience du 28 décembre 1841

Vaultier de Moyencourt, prévenu d’un délit qui n’entraîne que la peine d’une amende, aux termes des anciens édits, prend place au banc des avocats, à côté de Me Dain, son défenseur. Presque tous les membres du conseil colonial réunis à la Basse-Terre se sont donné rendez-vous dans le prétoire de la Cour, où M. le Président leur fait donner des sièges.

  1. Charles La Rougery, 2e substitut du Procureur général, occupe le banc du Roi.

Après un court exposé des faits, et, sur les conclusions du ministère public, M. le Président ordonne la lecture de l’arrêt de la chambre des mises en accusation et des procès-verbaux de medecins.

Il résulte de l’arrêt de la chambre d’accusation que Charles-Eugène Vaultier de Moyencourt, âgé de 28 ans, propriétaire en la commune du Petit-Canal, est prévenu:

1° d’avoir détenu pendant plusieurs mois l’esclave Noël, âgé de près de 60 ans, atteint d’une maladie préexistante à sa détention, en l’enfermant dans un cachot dont il ne serait sorti qu’en 1839 pou rentrer à l’hôpital  où il mourut environ un moi saprès;

2° d’avoir, depuis le commencement de mai jusqu’à la fin juillet 1841, fait incarcérer l’esclave Joachim, âgé de 53 ans, dans ce même cachot infectés d’immodices qu’on a jamais pris soin de faire enlever;

3° enfin, d’avoir détenu pendant plusieurs mois l’esclave jean-Baptiste, âgé de 13 ans, dans une écurie ouverte où il aurait été attaché à un cylindre de moulin par une chaîne en fer du poids de huit kilogrammes, ce qui a occasionné l’atrophie des deux jambes de ce jeune nègre: faits constituant châtiments excessifs et traitement inhumains prévus et punis par l’édit de 1685, les articles 10 de l’ordonnance de 1783, 7 du titre 2 et 2 du titre 6 de l’ordonnance de 1786.

Dans un procès-verbal en date du 2 août 1841, le docteur Thévenot établit que la santé de Joachim ne paraît pas avoir souffert de la détention qu’il a subie. Quant au jeune esclave Jean-Baptiste, il constate:

1° que l’entrave en fer qu’il a eut pendant plusieurs mois au bas de la jambe droite n’a blessé ni déformé cette jambe ni rendu le sujet boiteux; qu’il y a à la vérité atrophie du membre, mais existant également du côté opposé;

2° que la séquestration de Jean-Baptiste pendant sept mois dans une écurie où il était aux fer a pu déterminer le mal d’estomac que l’enfant prétend n’avoir eu que depuis le commencement de la détention: que néanmoins les noirs contractent cette maladie dans des conditions autres que celles où se trouvait l’enfant. Du reste le medecin, tout en disant qu’il y a lieu de déposer Jean-Baptiste à l’hôpital pour y être traité, reconnaît que de bons soins hygiéniques dans un air pur lui conviennent mieux que des médicaments, et que bien des enfants de 13 ans placés dans des conditions meilleures ne sont pas plus développés que le jeune sujet soumis à son examen.

Le 27 du même mois d’août Jean-Baptiste a été de nouveau visité par le docteur Amie, chargé de résoudre plusieurs questions posées par les magistrats instructeurs. Il résulte de son rapport:

1° que l’écurie dans laquelle a été incarcéré Jean-Baptiste par sa construction et son exposition ne peut être insalubre; que l’ammoniaque qui se dégage de l afiante des animaux est favorable à la santé;

2° que le mal d’estomac chez le nègre est une maladie très commune provenant d’une irritation gastrique passée à l’état chronique., et que chez le jeune sujet cette affection lui a paru ancienne; qu’il ne pense pas que sa détention dans un local vaste et aéré où pénètre une lumière comme l’écurie de l’habitation Lubeth, avec la faculté de la locomotion et une nourriture saine et abondante ait pu occasionner cette maladie; qu’enfin, à part ce léger mal d’estomac, la santé de l’enfant parait assez bonne.

Sur la demande du défenseur le greffier donne lecture du procès-verbal descriptif du cachot de l’habitation lubeth: « ce cachot en maçonnerie a la forme d’un tombeau de famille, il est fermé par une double porte en bois d’un pouce au moins d’épaisseur. Le mur a deux pieds d’épaisseur entre ces deux deux portes. Le jour et l’air semble y pénétrer difficilement par les baillements de ces deux portes qui ne ferment pas hermétiquement il est vrai: sur le côté du nord on remarque un conduit d’air obliquement pratiqué dans la muraille ayant trois pouces de largeur sur un pied de hauteur. Un autre conduit de même dimension existe à la partie ouest dans un couloir où se trouve un fourneau de cuisine. Ce cachot a six pieds et demi de long sur sis pieds de largeur et six pieds également de hauteur conique. Le sol est en maçonnerie à une hauteur de deux pieds environ de la terre. »

Le premier témoin est introduit dans le prétoire: c’est Joachim, gardeur de mulets, que les magistrats instructeurs ont trouvé le 22 juillet dans le cachot de l’habitation Lubeth lors de leur transport chez le prévenu.

  1. Vaultier avait perdu plusieurs mulets, quand Noel, mon frère, s’en trouvait gardien: il fut arrêté et mis au cachot. Il y est resté longtemps et en est sorti malade pour aller mourir peu de temps après à l’hôpital. Je ne sais cela que  par ouï-dire; car alors j’étais en marronage. vers le mois de janvier dernier. M Vaultier fit encore quelques pertes pendant que la garde des mulets m’était confiée. Craignant d’être battu, je partis marron. Je fus arrêté au commencement du moi de mai par l’économe, M laroche, et déposé par les ordres de mon maître dans le cachot de l’habitation jusqu’à l’arrivée des magistrats. Tous les soirs on m’apportait de la farine et de la morue en suffisante quantité pour faire deux repas par jour; l’on ne me donnait qu’une bouteille d’eau: je n’en avais pas assez mais j’ai craint d’en demander davantage.
  2. Sortiez-vous quelque fois du cachot?

– R. Non J’avais demandé à Louisonne, l’infirmière, un vase pour satisfaire mes besoins, elle me répondit qu’il n’y en avait pas. J’ai été obligé de déposer mes ordures dans un coin du cachot et comme on ne prit jamais soin de le sfaire enlever, il s’en exhalait une odeur infecte qui m’empêchait de manger.

L’avocat général: il a été constaté par un procès-verbal dressé au moment  de la sortie de Joachim du cachot, qu’il n’avait pas été nettoyé depuis environ un mois.

Jean-Baptiste di Parole, âgé de 13 ans, valet de charrue, esclave du prévenu. Cet enfant parait bien portant. Sur la demande de plusieurs de MM Les conseillers il fait voir ses jambes qui n’ont conservés aucune trace des entraves auxquelles ils ont été soumis.

J’ai été attaché dans l’écurie de l’habitation à un cylindre de moulin, avec une chaîne en fer de dix pieds de longueur: elle se liait à mon pied droit au moyen d’un nabot en fer. Je hachais la paille que je donnais à manger aux chevaux, je ne sais combien de temps je suis resté là. Mon maître m’avait déjà une première fois fait mettre à la chaîne.

  1. Pourquoi votre maître vous -a-t-il fait enchaîner?
  2. Parce que je m’étais sauvé
  3. Pourquoi vous étiez vous sauvé?
  4. Parce que le maître cabrouétier  me donnait des coups et que j’avais aussi été battu par ordre du maître.
  5. Ne vous est-il pas arrivé de défoncer des cases à nègres pour commettre des vols?

R J’ai poussé une fois la porte de la case de Clérine qui était démontée, et j’ai pris de la farine et de la morue.

  1. Aviez-vous le mal d’estomac lorsque vous avez été mis à la chaîne?

R Non; c’est pendant ma détention dans l’écurie que cette maladie m’est survenue.

  1. Que vous donnait- on à manger?
  2. J’étais nourri à la table de mon maître.

D Pouviez vous marche lorsqu’on vous a fait sortir de l’écurie?

  1. Je marchais difficilement, mes jambes étaient engourdies.

Victoire ménagère esclave du prévenu : je ne puis donner aucun renseignement sur Noel; je n’étais pas encoure sur l’habitation lorsqu’il est mort à l’hôpital. Joachim a été mis au cachot parce que M Vaultier avait perdu des mulets. J’allais tous les soirs avec M Laroche, l’économe, lui porter à manger. Joachim ne s’est jamais plaint de ne pas avoir assez d’eau : plusieurs fois j’ai trouvé de l’eau restant dans la bouteille que je lui avais donné la veille.

D Où Joachim faisait-il ses besoins ?

  1. Je ne sais pas.

D Combien était-il mort de mulets sur l’habitation lorsque Joachim a été incarcéré ?

  1. Je ne le sais pas.

Interpellé par M le Président Joachim décalre qu’il n’en était mort qu’un seul.

D ; Victoire, que savez-vous à l’égard de Jean-Baptiste dit Parole ?

  1. Jean-Baptiste a été mis à la chaine parce qu’il volait et dévalisait tout le monde.
  2. N’a t-il pas été plusieurs fois enchaîné ?
  3. Oui : il avait toujours cassé sa chaine. Un jour, s’étant échappé, il s’est emparé de tout ce qu’il a trouvé dans la cuisine, d’autre fois il a défoncé des cases pour les piller.
  4. Est-ce pendant qu’il était détenu que Jean-Baptiste a été atteint du mal d’estomac ?

R Je ne le sais pas

Le Défenseur : il est certain que cet enfant était atteint de ce mal quand il a été mis à la chaîne.

L’avocat du Roi : Vous n’en êtes que plus coupable

Le Défenseur : Le fait acquis, j’en tirerai une conséquence toute opposée.

Philippe dit Petit-Frère, fils de Joachim, esclave du prévenu, Noel a été mis au cachot au commencement de la récolte et en est sorti avant la fin. Entré à l’hôpital il y est mort un mois après. Il était malade et souffrait depuis longtemps d’une petite toux.

L’avocat du Roi : devant le juge d’instruction le même témoin déclarait que la détention de Noel dans le cachot avait duré huit à dix mois.

  1. Que savez-vous relativement à Joachim et à Jean-Baptiste ?
  2. Joachim a été détenu dans le cachot pendant cinq semaines. J’ignore où il faisait ses besoins. Quant à Jean-Baptiste dit Parole il fut d’abord battu à cause de ses nombreux vols : ce châtiment n’ayant produit aucun effet, il fut à différentes reprises mis à la chaine. Mais il parvenait toujours à s’échapper. En dernier lieu il fut enchaîné dans l’écurie.
  3. Etait-il malade quand il a été placé dans l’écurie ?

R Il était vaillant quand il est entré et chétif quand il est sorti.

Louisonne, infirmière, esclave du prévenu : Noel partit marron à cause des pertes que l’on faisait sur l’habitation. Quand il fut arrêté, M Vaultier le fit mettre au cachot. Il était malade avant d’y entrer et il était déjà enflé quand il a été conduit à l’hôpital, où il est resté environ trois mois. M Vaultier allait le voir tous les jours pendant le temps de sa détention dans le cachot.

Charles Laroche, économe de l’habitation Lubeth : je ne sais rien relativement à Noel : je n’étais pas encore sur l’habitation Lubeth lorsqu’il est mort. Quant à Joachim, il fut incarcéré parce qu’il était depuis longtemps soupçonné d’empoissonner des bestiaux. Cinq ou six mulets venaient de mourir, lorsque Joachim partit marron. Tout porte à croire que la mort de ces animaux ne devait être attribué qu’au maléfice. Un mulet beau, gras, bien portant était tout à coup atteint d’un tremblement et mourrait presqu’instantanément. J’allais tous les soirs moi-même faire donner à manger au prisonnier.

  1. Ne s’est-il jamais plaint des ordures qui séjournaient dans son cachot ?
  2. Jamais : dans les premiers temps j’avais pris soin de faire nettoyer le cachot. Mais pendant les derniers jours de sa détention je me suis rendu coupable d’une négligence à cet égard : j’affirme que M Vaultier m’avait recommandé de donner à cet homme tous les soins que comportait sa position : il ne saurait être responsable de la faute que j’ai commise. Du reste si Joachim avait laissé échapper la plus légère plainte, je me serais empressé d’y faire droit. C’est ainsi qu’à sa première demande je me suis hâté de lui procurer une planche pour lui éviter de coucher sur le sol du cachot.

D Cependant Joachim prétend avoir demandé un vase à Louisonne : vous avez dû en avoir connaissance ?

R Non elle ne m’en a rien dit.

M le Président rappelle le témoin Louisonne,
D Pendant que Joachim se trouvait au cachot ne vous a-t-il pas demandé un vase pour satisfaire ses besoins ?

R Oui, je lui ai répondu qu’il n’y en avait pas.

Le témoin Laroche continuant sa déposition fournit quelques renseignements sur les mauvais antécédents de Jean-Baptiste Il déclare que ce jeune esclave avait déjà le mal d’estomac lorsqu’il a été enchaîné dans l’écurie, et que sa maladie n’a pas empiré pendant sa détention.

M le général Faujas de St- Fond maire de la commune du Petit-Canal, témoin cité à la requête du prévenu ; j’éprouve quelqu’embarras à déposer dans une affaire qui concerne un de mes administrés que j’ai toujours reconnu à l’abri de tout espèce de reproche. Son administration, je dois le dire, à toujours été sage et éclairé, amie de l’ordre et du travail. M Vaultier de Moyencourt a été, comme habitant, fréquemment frappé par des malheurs et des pertes qu’il a supportés avec courage, qu’il a combattu avec prudence. Au commencement de cette année, dix huit ou vingt nègres quittèrent son atelier pour se livrer au marronnage ; en même temps un des bâtiments essentiels de son habitation devint la proie des flammes. M de Moyencourt m’écrivit pour me donner connaissance de ces graves désordres. Dans l’impossibilité où j’étais de faire arrêté les coupables, je m’adressai à M Le Gouverneur pour lui rendre compte de ce qui se passait dans ma commune et lui demander du secours. M le Procureur général qui faisait alors sa tournée se rendit sur l’habitation Lubeth, M Vaultier l’informa de la rébellion dont plusieurs de ses esclaves s’étaient rendus coupables, lui témoigna particulièrement des inquiétudes sur le nègre Joachim qui venait d’être arrêté et lui fit connaître le désir qu’il avait de demander l’exportation de cet esclave, M le Procureur général répondit qu’il ferait son rapport à M le Gouverneur ; mais en attendant  il engagea M Vaultier à ne pas se dépouiller du droit qu’il avait en sa qualité de maître, de détenir son esclave. M Vaultier rassuré par ces paroles m’écrivit pour m’informer qu’il ferait détenir l’esclave Joachim dans le cachot de son habitation jusqu’à la décision de M le Gouverneur. Sur ces entrefaits des poursuites criminelles furent dirigées contre M Vaultier de Moyencourt.  Pour moi je n’ai eu dans ces circonstances qu’un reproche à faire à M Vaultier, c’est d’avoir pour ainsi dire abdiqué son droit de maître, lorsque la loi lui donnait toute justice sur ses esclaves.

M le Président : Je dois relever vos dernières paroles qui renferment une grande erreur : la loi n’a jamais conféré toute justice au maître sur ses esclaves.

M le Général Faujas : je me suis peut-être mal exprimé ; dans tous les cas je désire n’être pas mal compris. J’ai voulu dire que M Vaultier n’avait pas besoin de s’aresser à toutes les autorités de la colonie, et que son autorité de maître lui suffisait pour ramener l’ordre sur son habitation.

Charles tonnelier, esclave du prévenu : j’ai entendu dire que Noel, avant de mourir, avait avoué à M Vaultier qu’il avait fait du mal aux animaux de l’habitation en leur faisant prendre des matières nuisibles. Lorsque Noel a été transféré du cachot à l’hôpital, mon maître m’envoya aussitôt chercher le médecin pour lui donner des soins.

Le Défenseur renonce à faire entendre plusieurs témoins qu’il a fait assigner pour prouver les mauvais penchants et les habitudes vicieuses du jeune esclave Jean-Baptiste dit Parole.

Le prévenu présente à la Cour quelques explications dans l’intérêt de sa cause, il parle longtemps de noël, Joachim et Jean-Baptiste, il entre dans tous les détails des faits qui le concernent. Ces explications qui ont servi de vas à la défense trouveront leur place dans l’analyse de la plaidoirie de M Dain.

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